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Marques déposées par Sunna DesignTODO
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smart solar lighting
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

smart solar lighting
Sunna Design, SASU

Numéro de dépôt :
3938915
Date de dépôt :
03/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/08/2022
smart solar lighting de Sunna Design

Présentation de la marque smart solar lighting

Déposée le 3 août 2012 par Sunna DesignTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « smart solar lighting » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est Sunna DesignTODO domicilié(e) 58 rue Jean Duvert, CS 90014 - 33295 - Blanquefort - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP TRUST, domicilié(e) 2 rue de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque smart solar lighting a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque smart solar lighting est expirée depuis le 3 août 2022.

Sunna Design a également déposé les autres marques suivantes : SUNNA , iSSL


Sunna Design, SASU - 58 rue Jean Duvert, CS 90014 - 33295 - Blanquefort - France


IP TRUST, - 2 rue de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Inscription le 13 mai 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°600645 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Inscription le 30 avril 2020 - Constitution de mandataire n°786323 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-04-30

Batteries électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.